Chroniques assurances : Règle proportionnelle

La règle proportionnelle est un pourcentage exigé par l’assureur, selon la catégorie de l’assurance, de la valeur du contenu. Si on ne respecte pas ce pourcentage, l’assuré devient alors coassureur et devra participer au règlement si un sinistre partiel arriverait. Le pourcentage que nous pouvons voir régulièrement sur le contenu est de 90%. Donc, l’assureur exige que le montant d’assurance soit équivalent à 90 % de la valeur total du contenu. Pour un bâtiment, souvent nous pouvons voir 80 % ou même parfois du 90 % selon l’assureur. Pour les pertes d’exploitation ou les revenus locatif, c’est 100 % la plupart du temps. Donc, un propriétaire d’un bloc appartement doit assurer 100% de ses revenus, sans quoi il pourrait être pénaliser.

Par exemple, si un bâtiment vaut 1 000 000 $ avec une règle proportionnelle de 80 %, donc l’assureur exiger 80 % de la valeur alors 800 000 $. Si vous avez un dégât d’eau pour une valeur de 100 000, la règle proportionnelle est respectée, alors l’assureur va vous payer l’indemnité de 100 000 $. Par contre, si nous avons une perte totale d’un bâtiment et que le coût pour reconstruire est de 1 000 000 $, l’assureur payera seulement 800 000 $, l’assuré devra assumer le 200 000 $ de différence. L’assureur n’ira jamais plus que le montant assuré. La règle proportionnelle s’applique seulement lors d’une perte partielle et non une perte totale. 

Si on prend le même exemple, le bâtiment vaut 1 000 000 $. Le bâtiment que nous parlons est fait en béton et l’assuré dit : Je ne pourrai jamais avoir de perte totale, le bâtiment est en béton, je veux assurer pour 500 000 $. La règle proportionnelle n’est pas respectée, donc l’assureur fera une règle de 3. Par exemple, pour un dégât d’eau de 100 000 $, l’assureur dira vous avez un montant d’assurance de 500 000 $ alors que le montant demandé était de 800 000 $. Il divisera donc le 500 000/ 800 000 et il viendra multiplié par la réclamation de 100 000 $, il paiera donc seulement le 5/8 du sinistre. La même chose si la réclamation serait de 300 000 $, l’assureur paierait, dans cet exemple, le 5/8 du 300 000 $, l’assuré devrait assumer le reste du montant.

C’est une clause qui peut vraiment être pénalisante pour l’assuré. Afin de pouvoir être en norme pour cette règle la, il est fortement conseillé de faire évaluer vos bâtiments par des évaluateurs professionnels et vous pourrez vous référez à votre courtier pour mettre une clause à votre contrat d’assurance afin d’être assuré convenablement.